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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONOT
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M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
GROUPE MONOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94527244
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2004

Présentation de la marque M

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MONOT domicilié(e) 7 Impasse des Boussenots, 21800 QUEETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 063 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 1 juillet 2004.

GROUPE MONOT a également déposé les autres marques suivantes : LA LAITIERE , ANGI-SPRAY , LAKA , CREME AU CITRON DE MERCOEUR , SILICREAM , ALGINIC , BI-QUI-NOL , ERNOGEN , THERMIRECTAL , OLÉO-GLYCÉRINE


GROUPE MONOT (Société Anonyme) - 7 Impasse des Boussenots, 21800 QUEETIGNY - France - SIREN 722063187


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207563 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349793 - Publication au BOPI 2002-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.